Snac Bar #2

snac
 
 

Le Mardi 6 juin, à partir de 18:00, jusqu’à 20:00

A L’Autre Café
62, rue Jean Pierre Timbaud, 75011 Paris


 
 
 
 

Chaque premier mardi du mois, le Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs invite les auteurs et les compositeurs à se retrouver pour le verre de l’amitié. L’occasion de venir papoter librement, de faire des rencontres professionnelles ou de poser des questions au sujet du droit d’auteur, des pratiques professionnelles et de cette organisation professionnelle.

Un artiste à l’école, fin de la 6ème édition

artiste


Vingt créateurs sont retournés sur les bancs de leur ancienne école pour rencontrer les élèves. Vivre ensemble, échanger, s’enrichir, transmettre… Plus que jamais, il est important de mener une réflexion commune pour donner aux jeunes des perspectives d’avenir, des repères et des valeurs. C’est dans cet esprit que 20 artistes et auteurs, scénaristes, cinéastes, réalisateurs TV, comédiens, écrivains, compositeurs, photographes, plasticiens, … sont retournés sur les bancs de l’école, du collège ou du lycée. Ils étaient réunis autour de la scénariste et réalisatrice Catherine Corsini, marraine de l’événement. 20 créateurs, de Sam Karmann le 2 février à Michel Hazanavicius le 27 avril se sont mobilisés pour la jeunesse et la culture.


Marianne Jaeglé sur Demain TV !

Vincent-quon-assassine-Éd.-LArpenteur-Gallimard
 

Le film Tu veux écrire de Jean-Luc Cesco sera diffusé samedi 8 avril à 19 h 30, sur Demain TV. On y retrouvera Marianne Jaeglé, écrivain (Vincent qu’on Assassine, 2016, Gallimard) et animatrice d’ateliers d’écriture. Le film sera suivi, à 20 h 30, d’un entretien dans lequel Marianne Jaeglé retracera l’histoire des ateliers d’écriture en France, dressera un rapide panorama des possibilités pour pratiquer l’écriture aujourd’hui et évoquera ce à quoi et ceux à qui un atelier d’écriture peut être utile….

 


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On peut voir Demain TV en direct sur le net
Sur la TNT en île-de-France : Canal 31
Numéricable : canal 94
Free : Canal 163
Orange : Canal 165
SFR : Canal 337
BBox : Canal 402
 
Le film sera rediffusé vendredi 14 avril à 21 h 30.

 

Auteurs & Co 2017

droitsdauteurs2Pour que l’élection présidentielle ne passe pas à côté des enjeux culturels, une journée de réflexion sur la place et le rôle de la culture est organisée le jeudi 9 mars 2017 au Forum des Images à Paris.

Auteurs, philosophes, chercheurs et politiques  poseront les enjeux des politiques publiques en matière culturelle. Le colloque interrogera aussi l’avenir des médias publics, et  les ambitions numériques de l’Europe.

Plus de détail sur le site de la Scam.

Réservation en ligne indispensable

Information/contact : marianne.rollet@scam.fr
presse : Astrid Lockhart – 01 56 69 64 05 – astrid.lockhart@scam.fr

Une manifestation Scam, en partenariat avec la Mairie de Paris et le Forum des images, News Tank Culture, NPA conseil, L’Observatoire des médias

Au secours, j’ai reçu une lettre de l’IRCEC

ircec 


Une grande enveloppe blanche, épaisse, terrifiante (Personnel et Confidentiel) s’est invitée dans votre boîte aux lettres. Vous ne l’avez pas encore ouverte, mais vous avez déjà des boutons. Pas de panique ! Ce n’est pas de l’anthrax ! C’est le RAAP, pas joyeux en effet, mais vous aurez le temps de vous adapter !

 

Rappelons-nous…

Tous les artistes auteurs cotisent désormais à la retraite complémentaire (RAAP) proportionnellement à leurs revenus : fini la cotisation à la carte !
Ca commence cette année ( qu’on vous souhaite jolie), et ça se calcule sur les revenus 2016, sauf pour les droits d’auteurs de l’audiovisuel.
La loi dit 8 %. Mais, une montée en charge progressive est prévue, de 1 % jusqu’en 2020. Le taux « normal » en 2017 est donc de 5 % (base revenus 2016).

 

Rappelons nous encore…

Le RAAP, c’est le Régime des Artistes Auteurs Professionnels.
Il est géré par l’IRCEC, qui vous a envoyé l’enveloppe menaçante.
L’IRCEC, c’est l’Institution de Retraite Complémentaire de l’Enseignement et de la Création. C’est une Caisse nationale de retraite complémentaire des artistes auteurs.

 

Mais alors cette enveloppe à l’anthrax ?

En fait il s’agit d’un formulaire de pré-appel.
A retourner avant le 15 février au moyen de l’enveloppe jointe.
L’IRCEC y reprend vos revenus connus : ceux que vous avez déclaré en 2015. Elles vous demandent ceux de 2016, si vous les connaissez.

 

Je réponds ou pas ?

Si vous ne répondez pas, vous n’attraperez pas la maladie du charbon… mais paierez en 2017 une cotisation retraite complémentaire de 5% sur votre dernier revenu déclaré.

Si vous répondez, vous n’attraperez pas de maladie non plus, et vous pourrez choisir entre :
Un taux à 4% (c’est moins cher, mais retraite bas de gamme, réservée aux revenus compris entre 8.703 euros et 26.109 euros )
Un taux à 8%, direct ! (pour une retraite haut de gamme, mais attention, choix irréversible, réservée aux revenus compris entre 8.703 euros et 117.684 euros !)

Si vous répondez et que vos revenus sont inférieurs à 8.703 euros en 2016, vous pourrez choisir entre 8%, 4%, ou 0% (et 0 points retraite) !

 

Notez bien !

Pour les auteurs fiscalement en traitements et salaires, la base des cotisations sera les droits d’auteurs bruts.
Pour les auteurs fiscalement en BNC, dès lors qu’ils justifient de la dispense de précompte, la base sociale est le BNC majoré de 15 %.
En l’état actuel, les retraités n’ont pas de cotisation RAAP à payer.
Il existe une commission de recours amiable au RAAP qui a compétence à examiner tous les cas particuliers ou qui pourraient être qualifiés de « hors cadre ».

 

Contacts

En cas de besoin, contacter le SNAC, ou écrire à l’IRCEC :
reformeduraap@ircec.fr peut être utilisée, de même que les appels ou les visites sur place.
IRCEC-RAAP : 9, rue de Vienne – CS 70012 – 75379 Paris cedex 08 – M° Saint-Lazare ou Europe (sur place, du lundi au vendredi de 9h45 à 16h30)
Tél. service cotisations 01 44 95 68 30 – Tél. service prestations 01 44 95 68 31 – contact@ircec.fr

 

Article publié initialement par le Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs.

En formation !

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La formation professionnelle est ouverte aux artistes-auteurs depuis l’été 2012. L’AFDAS en gère les fonds, dont nous pouvons bénéficier à concurrence de 7.200 € par personne et par an. Comment ?

D’abord, être affilié à l’Agessa ou à la Maison des Artistes. Pour les autres, dits les assujettis, justifier d’un montant de droits d’auteur de 9000 € sur les trois dernières années.

Ensuite choisir. Stage conventionné, formation transversale, formation métier, demande particulière ? Dans les trois premiers cas, on se réfèrera aux catalogues de l’AFDAS. Ici, par exemple, une liste des formations. Puis on contacte le centre qui nous intéresse, on s’inscrit, paperasserie (un peu)… et le tour est joué.

Il est aussi possible de suivre une formation qui n’est pas conventionnée par l’AFDAS. Dans ce cas, on lui présente une demande particulière : un CV, une lettre de motivation, quelques informations sur le programme de notre choix, paperasserie (un tout petit peu). Et notre dossier passe en commission. Celle des auteurs de l’écrit et des arts dramatiques dans notre cas. Quelle que soit la commission dont on relève, on peut se former dans tous les domaines, qu’ils soient proches ou non de nos métiers.

Article initialement publié sur le site du SNAC.

L’European Documentary Network

EDN


L’European Documentary Network (EDN), est une organisation internationale. Elle informe les professionnels du documentaire, sur les possibilités de financement et de production en Europe. Paul Pauwels la dirige depuis 2013. Un entretien réalisé par la SCAM, par Anne-Lise CARLO.


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Anne-Lise CARLO

L’ European Documentary network fête cette année ses vingt années d’existence. son rôle a-t-il beaucoup évolué durant cette période ?

Paul PAUWELS

Il y a plus de deux décennies, un petit groupe de professionnels européens du documentaire réunis alors à Marseille, a souligné la nécessité évidente de créer une organisation qui défendrait les intérêts de la communauté documentaire tout en étant un réseau professionnel de partage de connaissances et d’informations. Parti de rien, ce groupe n’a cessé de croître ensuite en nombre de membres. Au sein même de eDn, une équipe très motivée a réussi, au fil des ans, à construire ce relais solide du secteur documentaire. Je poursuis aujourd’hui cette mission initiale qui, bien sûr, s’est enrichie en fonction des besoins du secteur.

Comment votre réseau s’est-il mis en place concrètement ?

 

Paul-Pauwels_01eDn est né en disant au monde du documentaire : « nous pouvons vous aider ! ». or les gens à qui s’adressait eDn travaillaient jusque-là chez eux, dans leur propre cuisine avec une chaise et une table. C’est souvent ainsi que l’on produisait un documentaire à l’époque. Mais peu à peu, les expertises se sont améliorées, le monde du documentaire est devenu plus exigeant et les budgets ont dans le même temps augmenté. En face, il y avait aussi davantage de clients parce que la télévision publique voulait soudainement des programmes différents pour se défendre vis-à-vis de la télévision privée. Mais le professionnalisme n’était pas encore à la hauteur des besoins. C’est dans ce but que sont nées nos sessions de pitch de projets. Au tout début, les ateliers se tenaient à Copenhague car je dois rappeler que eDn existe grâce au Danemark. Le Danish Film Institute et le ministère de la Culture danois nous ont soutenus dès le départ pour pouvoir lancer notre initiative. Peu à peu, des ateliers se sont aussi organisés avec le soutien de partenaires locaux en Italie, en Espagne, au Portugal, en France, en Hollande… Cela a contribué au développement professionnel du secteur du documentaire. Danscertains pays, nous avons dû aussi travailler au niveau national : en Italie, au Royaume-Uni, en Écosse, au Portugal il n’y avait pas d’associations professionnelles de documentaristes. Après la chute du Mur de Berlin, une grande partie de notre travail a été réalisée en Europe de l’est. Dans ces pays, les gens nous disaient sans cesse : « Personne ne s’intéresse à nos histoires, nous ne pourrons pas trouver d’aide Europe…
». Il a fallu les convaincre du contraire et leur donner confiance. L’Institute for Documentary Film à Prague, le Balkan Documentary Center à sofia, qui ont beaucoup de succès à présent, sont réellement des enfants de eDn
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Les ateliers de pitching coorganisés par edn ont lieu notamment à Lisbon Docs ou à Docs in Thessaloniki. Avec la professionnalisation avancée du documentaire, sont-ils toujours d’actualité ?

 

Plus que jamais! Lorsque l’on a commencé à faire ces sessions, Il y a vingt ans, tout le monde était un héros, un génie. On disait: « tout le monde va vous aider et vous allez trouver de l’aide internationale» et c’était le cas. Aujourd’hui, c’est beaucoup plus difficile. C’est pourquoi nous faisons une première sélection très stricte des projets qui nous sont proposés. Pour un atelier comme celui de Lisbonne, nous recevons au départ cent à cent dix propositions et nous pouvons en choisir seulement vingt. Nous essayons de mixer les projets venant

de différents pays et des réalisateurs avec des expériences différentes. Des collaborations naissent souvent ensuite de ces échanges.

À Lisbonne, il y a en général au moins quatre projets de films qui déjà trouvent des coproducteurs. C’est très important parce que cela aide à la construction d’un monde professionnel et européen du documentaire face à un Netflix par exemple.

Lorsqu’un producteur belge travaille avec un producteur polonais sur un projet polonais, nous défendons concrètement la diversité européenne. De plus, les pays d’Europe de l’est ont tellement d’histoires intéressantes à raconter et le fait que ce soit justement un producteur belge qui permette de faire émerger une de ces histoires, je trouve cela particulièrement intéressant.

Dans ces ateliers, je dis toujours aussi aux gens: « ne vous méprenez pas vis-à-vis des gens que vous avez en face de vous dans les forums. Ce ne sont plus eux qui prennent la décision finale d’acheter ou pas votre projet. Dépêchés par les chaînes télé, ils deviennent ensuite vos avocats car ils doivent ensuite pitcher eux-mêmes votre projet devant toute leur hiérarchie et le département financier. Et au minimum six ou huit mois après, avec un peu de chance, ils reçoivent le feu vert pour votre film ».

Catherine Le Goff ou Thierry Garrel chez Arte ont toujours fait des choix judicieux, sans crainte de prendre des risques. À présent, les chargés de programmes sont très peureux. Il n’y a guère que Mette Hoffmann Meyer de la télévision danoise qui continue d’imposer son audace mais elle sera bientôt, elle aussi, partie.

En fait, vous parlez vous aussi à un dinosaure ! J’ai été moi- même producteur de la fin des années quatre-vingt à 2004, date à laquelle j’ai vendu ma société car je tirais déjà un bilan assez négatif des changements dans le paysage audiovisuel. Mais jusque-là, j’ai vécu une époque dorée du documentaire. J’ai été ensuite pendant deux ans chargé de programmes pour la télévision publique flamande VRT.

Ce fut les deux années les plus misérables de ma vie mais j’ai appris énormément des processus de décision dans une chaîne de télévision. Aujourd’hui, en 2016, je vois encore de très bons producteurs raccrocher, épuisés par ces combats pour défendre le documentaire, et cela m’attriste…

 

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Suite de l’entretien sur le site de la SCAM

Paiement des droits d’auteur

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La loi Création, Architecture et Patrimoine du 7 juillet 2016 a permis d’intégrer au code de la propriété intellectuelle un nouvel article qui sanctionne l’absence de paiement des droits d’auteur par une résiliation de plein droit du contrat.


L’article L.132-17-3-1 du CPI précise désormais que l’éditeur doit procéder au paiement des droits au plus tard six mois après l’arrêté des comptes, sauf convention contraire, et que faute pour celui-ci de procéder au paiement dans ces délais, l’auteur peut, durant les douze mois qui suivent, mettre l’éditeur en demeure de régler ces droits d’auteur. Si cette mise en demeure n’est pas suivie d’effet dans un délai de trois mois, le contrat est résilié de plein droit.

D’une manière générale un éditeur arrête ses comptes chaque année au 31 décembre. Au moins une fois par an, il doit verser les droits d’auteur relatifs à l’exploitation des œuvres. La date de paiement est prévue au contrat. A défaut, le paiement doit intervenir au plus tard six mois après l’arrêté des comptes.

Article L .132-17-3-1 du Code de la propriété intellectuelle :

« L’éditeur procède au paiement des droits au plus tard six mois après l’arrêté des comptes, sauf convention contraire précisée par l’accord rendu obligatoire mentionné à l’article L. 132-17-8.

Si l’éditeur n’a pas satisfait à son obligation de paiement des droits dans les délais prévus au premier alinéa du présent article, l’auteur dispose d’un délai de douze mois pour mettre en demeure l’éditeur d’y procéder.

Lorsque cette mise en demeure n’est pas suivie d’effet dans un délai de trois mois, le contrat est résilié de plein droit.

IMPORTANT :

* Toute mise en demeure s’effectue par lettre recommandée avec accusé de réception. Conserver une copie de la lettre.

* La résiliation de plein droit est automatique. Si votre éditeur ne respecte pas ses obligations dans le délai de trois mois, le contrat sera résilié et ce, même si vous souhaitez poursuivre votre collaboration avec lui.

* Une fois la résiliation du contrat acquise, adresser une lettre simple à l’éditeur pour avoir un document à présenter à un éventuel futur éditeur justifiant des démarches. Si l’on souhaitez poursuivre sa collaboration avec l’ancien éditeur, signer un nouveau contrat d’édition.

 

 

Les 3 vies du Chevalier, de Dattola

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Le film documentaire Les 3 vies du Chevalier, de Dominique Dattola, sera projeté le 1er juillet au cinéma l’Alhambra, à Marseille. Dans le cadre de la résidence d’auteurs la Marelle, la projection sera suivie d’un débat.

 


 

Au fil de son récit, le réalisateur éclaire l’évolution de la liberté de penser en France depuis l’Ancien Régime jusqu’à aujourd’hui en suivant les rebondissements d’une affaire emblématique : l’Affaire n°23 dite « La Barre » : un procès pour blasphème instruit, en France au siècle des Lumières, et qui continue de défrayer la chronique depuis plus de 250 ans. Une histoire racontée au fil du procès du Chevalier de la Barre et de la lutte de ses défenseurs pour sa réhabilitation.

Un récit éclairé par de nombreux chercheurs dans une fresque où se mêlent sculpture et politique au rythme d’une musique originale interprétée à l’image par l’Orchestre de Picardie au Théâtre Impérial de Compiègne.

Le film a reçu le « Prix de l’Initiative Laïque » aux Rendez-vous de l’Histoire de Blois décerné conjointement par la MAIF, la MGEN et la CASDEN. Il a reçu également le soutien de l’Institut Voltaire de la Ville de Genève et est placé sous le haut patronage de la Commission Française pour l’UNESCO.

Journée internationale de la propriété intellectuelle

auteureuropeenLa journée internationale  de la Propriété Intellectuelle aura lieu le 26 avril.

15:00 – 15:20

INTRODUCTION

– Mot d’accueil par Jean-Marie CAVADA, président du groupe de travail de la commission JURI sur la propriété intellectuelle et la réforme du droit d’auteur
– Propos introductif par Philippe MAGNIER, directeur « Culture et Créativité » à la direction générale Education et Culture de la Commission européenne
– Présentation: « Douze propositions pour une Europe du livre », par Hervé RONY et Cécile DENIARD, vice-présidents du CPE.
Projection vidéo : « L’auteur au début de la chaîne du livre »

15:20 – 16:30

TABLE RONDE 1 – Le créateur au cœur du droit d’auteur

Introduction : Dr Frank GOTZEN, université catholique de Louvain
– Droit d’auteur et copyright: deux concepts, une directive.

– Répandre le savoir et protéger les auteurs: la question des exceptions.

Intervenants :

  • Constance LE GRIP, membre du Parlement européen (France)
  • Mary HONEYBALL, membre du Parlement européen (Royaume-Uni)
  • Giorgos GRAMMATIKAKIS, membre du Parlement européen (Grèce) (à confirmer)
  • Gerhard PFENNIG, porte-parole de l’Initiative Urheberrecht

16:45 – 17:45

TABLE RONDE 2 – Comment les auteurs peuvent-ils s’adapter au nouvel environnement numérique ?
Introduction : Dr Giuseppe MAZZIOTTI, Centre for European Policy Studies (CEPS), Trinity College de Dublin
– Les comportements de lecture et les usages changent avec la numérisation. Les écrivains européens veulent s’adapter au nouvel écosystème.

– Quelle relation avec les éditeurs? Quel type de contrat numérique ? Comment protéger la valeur ?

Intervenants :

  • Virginie ROZIERE, membre du Parlement européen (France)
  • Anna HEROLD, membre du cabinet du commissaire OETTINGER
  • Frédéric YOUNG, délégué général de la Scam Belgique
  • François PERNOT, directeur général des éditions Dargaux Lombard, directeur général du Pôle Image de Media-Participations

18:00 – 19:00

TABLE RONDE 3 – Echange avec des auteurs européens
Auteurs :

  • Juan Pedro APARICIO, romancier (Espagne)
  • Philippe GELUCK, dessinateur (Belgique)
  • Morten VISBY, traducteur (Danemark)

 

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